LIVRAISON OFFERTE EN FRANCE MÉTROPOLITAINE À PARTIR DE 90€ D'ACHAT  - 10% DE REMISE POUR PLUS DE 10 PIÈCES ACHETÉES D'UNE MÊME RÉFÉRENCE
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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

1. Objet

1. Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise BELOVEDAY et de ses Clients dans le cadre de la vente d’articles de décoration. Le fait pour le Client de passer commande avec la société BELOVEDAY implique l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente.

BELOVEDAY est une entreprise individuelle immatriculée au RCS de Cannes sous le numéro 900 317 074.

Numéro de SIRET : 900 317 074 00012

Le siège social se situe au 18 rue Rouaze, 06400 Cannes.

BELOVEDAY se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente. Dans le cadre d’un litige, seules les conditions générales de vente correspondantes à la date de l’achat seront prises en compte.

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise BELOVEDAY et de ses Clients dans le cadre de la vente d’articles de décoration. Le fait pour le Client de passer commande avec la société BELOVEDAY implique l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente.

BELOVEDAY est une entreprise individuelle immatriculée au RCS de Cannes sous le numéro 900 317 074.

Numéro de SIRET : 900 317 074 00012

Le siège social se situe au 18 rue Rouaze, 06400 Cannes.

BELOVEDAY se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente. Dans le cadre d’un litige, seules les conditions générales de vente correspondantes à la date de l’achat seront prises en compte.

2. Présentation des produits

2. Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont énoncés dans un descriptif sur chaque fiche produit du site BELOVEDAY. Les descriptifs et les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. Malgré le soin apporté à la rédaction des descriptifs produits, des erreurs qui ne dépendent pas seulement de la société BELOVEDAY sont susceptibles d’être présentes dans les descriptifs. Dès lors, la responsabilité de la société BELOVEDAY ne peut être engagée. Tous les textes descriptifs et certaines images présentés sur le site BELOVEDAY sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont énoncés dans un descriptif sur chaque fiche produit du site BELOVEDAY. Les descriptifs et les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. Malgré le soin apporté à la rédaction des descriptifs produits, des erreurs qui ne dépendent pas seulement de la société BELOVEDAY sont susceptibles d’être présentes dans les descriptifs. Dès lors, la responsabilité de la société BELOVEDAY ne peut être engagée. Tous les textes descriptifs et certaines images présentés sur le site BELOVEDAY sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

3. La commande

3. La commande

Les produits BELOVEDAY ne sont disponibles à la commande que sur le site https://www.beloveday.com. Afin de garantir la bonne livraison de la commande, le Client s’engage à fournir ses coordonnées exactes. Avant de valider sa commande, le Client se doit de vérifier les informations inscrites afin d’éviter des éventuelles erreurs. 

Une fois la commande validée, le Client reçoit une notification de validation de commande et de paiement par email.

Les professionnels peuvent passer commande par email à l’adresse suivante : contact@beloveday.com. Pour bénéficier des tarifs préférentiels réservés aux professionnels, le Client doit envoyer son extrait de KBIS par email avec le détail de sa commande. Pour toute information relative aux commandes des professionnels, merci de visiter la page Professionnels

La société BELOVEDAY s’engage à fournir les articles commandés dans la limite des stocks disponibles. Si l’article commandé ne peut être fourni suite à une rupture de stock chez un des fournisseurs, la société BELOVEDAY informera le Client par email de l’annulation de sa commande et de son remboursement. Aucune pénalité ne pourra être demandée par le Client.

La société BELOVEDAY se réserve le droit de vérifier l’identité de l’acheteur et de lui demander de fournir des pièces justificatives telles qu’un document d’identité valide et un justificatif de domicile de moins de trois mois, dans un délai de 72 heures, sous peine d’annulation de la commande.

En cas de litige avec un Client, la société BELOVEDAY se réserve le droit d’annuler une commande.

La société BELOVEDAY est exonérée de toute responsabilité dans la non-exécution totale ou partielle résultant d’un fait de force majeure tel que grèves totales ou partielles, lock-out, inondations, incendies, attentats, acte de puissance publique, arrêté préfectorale perturbant l’exploitation, hostilités, guerre, catastrophe naturelle, crise sanitaire et plus globalement tout autre sinistre et interdiction.

Les produits BELOVEDAY ne sont disponibles à la commande que sur le site https://www.beloveday.com. Afin de garantir la bonne livraison de la commande, le Client s’engage à fournir ses coordonnées exactes. Avant de valider sa commande, le Client se doit de vérifier les informations inscrites afin d’éviter des éventuelles erreurs. 

Une fois la commande validée, le Client reçoit une notification de validation de commande et de paiement par email.

Les professionnels peuvent passer commande par email à l’adresse suivante : contact@beloveday.com. Pour bénéficier des tarifs préférentiels réservés aux professionnels, le Client doit envoyer son extrait de KBIS par email avec le détail de sa commande. Pour toute information relative aux commandes des professionnels, merci de visiter la page Professionnels

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La société BELOVEDAY se réserve le droit de vérifier l’identité de l’acheteur et de lui demander de fournir des pièces justificatives telles qu’un document d’identité valide et un justificatif de domicile de moins de trois mois, dans un délai de 72 heures, sous peine d’annulation de la commande.

En cas de litige avec un Client, la société BELOVEDAY se réserve le droit d’annuler une commande.

La société BELOVEDAY est exonérée de toute responsabilité dans la non-exécution totale ou partielle résultant d’un fait de force majeure tel que grèves totales ou partielles, lock-out, inondations, incendies, attentats, acte de puissance publique, arrêté préfectorale perturbant l’exploitation, hostilités, guerre, catastrophe naturelle, crise sanitaire et plus globalement tout autre sinistre et interdiction.

4. Prix des produits et règlement

4. Prix des produits et règlement

a) Prix des produits

a) Prix des produits

Les prix affichés sur la boutique en ligne du site BELOVEDAY sont TTC (toute taxe comprise), hors frais de port. La société BELOVEDAY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais le prix facturé au Client demeure celui indiqué lors de la validation de la commande.

La société BELOVEDAY n’est pas tenue responsable des éventuels frais de douane appliqués au Client pour toute livraison en dehors de la France métropolitaine. Le Client domicilié dans un pays en dehors de la France métropolitaine est tenu de se renseigner par lui-même sur les éventuels frais de douanes à prévoir avant de valider sa commande et son mode de livraison.

Les prix affichés sur la boutique en ligne du site BELOVEDAY sont TTC (toute taxe comprise), hors frais de port. La société BELOVEDAY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais le prix facturé au Client demeure celui indiqué lors de la validation de la commande.

La société BELOVEDAY n’est pas tenue responsable des éventuels frais de douane appliqués au Client pour toute livraison en dehors de la France métropolitaine. Le Client domicilié dans un pays en dehors de la France métropolitaine est tenu de se renseigner par lui-même sur les éventuels frais de douanes à prévoir avant de valider sa commande et son mode de livraison.

b) Règlement

b) Règlement

Le règlement est dû dans sa totalité dès validation de la commande. Une fois la commande réglée, le Client recevra une notification de confirmation de paiement par email. La validation de la commande implique la mise en préparation des articles dans la limite des stocks disponibles. Si l’un des articles de la commande s’avère être en rupture de stock, le Client obtiendra le remboursement de ce(s) article(s).

Le Client a la possibilité de régler sa commande de manière sécurisée par carte bancaire ou par PayPal. Dans le cas où un professionnel passerait une commande par email, la facture lui sera envoyée par email afin d’effectuer le paiement par virement bancaire. 

Le règlement est dû dans sa totalité dès validation de la commande. Une fois la commande réglée, le Client recevra une notification de confirmation de paiement par email. La validation de la commande implique la mise en préparation des articles dans la limite des stocks disponibles. Si l’un des articles de la commande s’avère être en rupture de stock, le Client obtiendra le remboursement de ce(s) article(s).

Le Client a la possibilité de régler sa commande de manière sécurisée par carte bancaire ou par PayPal. Dans le cas où un professionnel passerait une commande par email, la facture lui sera envoyée par email afin d’effectuer le paiement par virement bancaire. 

5. Livraison

5. Livraison

Les frais de livraison sont calculés automatiquement selon la localisation du Client, le mode de livraison sélectionné, les dimensions et le poids total du/des produits qui constituent la commande. 

Une fois la commande validée et reçue par le service logistique, la commande se lance en préparation pour être livrée au Client. Le Client sera tenu informé par email des délais de livraison et pourra suivre le statut de sa commande en cliquant sur le lien reçu par email.

Deux modes de livraison sont proposés en France métropolitaine par la société BELOVEDAY, DPD et Mondial Relay. En fonction de la localisation du Client et du poids du colis, d’autres modes de livraison peuvent être proposés. Pour des raisons volumétriques, seule la livraison à domicile (DPD) est proposée aux professionnels. 

Si le Client choisi la livraison en point relais avec Mondial Relay mais que le point de retrait sélectionné refuse le colis au moment de sa livraison ou est fermé, le colis sera livré dans le point de relais le plus proche, causant un éventuel délai supplémentaire. La société BELOVEDAY ne peut être tenue pour responsable de ce délai supplémentaire.

Toute commande passée avant 11 heures sera expédiée au Client domicilié en France métropolitaine le jour même. Avec DPD, le délai de livraison est de 24 à 48 heures et avec Mondial Relay, le délai de livraison est de 48 à 72 heures. Pour les autres pays, les délais de livraison peuvent varier et s’entendent en jours ouvrables. 

Si un colis revient à son expéditeur car l’adresse indiquée par le Client est erronée ou incomplète ou si un colis n’est pas réclamé, les frais de livraison pour le renvoi de la commande sont à la charge du Client.

La société BELOVEDAY est exonérée de toute responsabilité en cas de retard de livraison imputable au transporteur ou aux conditions de transport.

Le Client se doit de vérifier la non dégradation de son colis par le transporteur et en cas de dégradation, le Client est tenu de le notifier sur le bon de livraison pour demander le remboursement éventuel de sa commande, si les produits sont endommagés.

Les frais de livraison sont calculés automatiquement selon la localisation du Client, le mode de livraison sélectionné, les dimensions et le poids total du/des produits qui constituent la commande. 

Une fois la commande validée et reçue par le service logistique, la commande se lance en préparation pour être livrée au Client. Le Client sera tenu informé par email des délais de livraison et pourra suivre le statut de sa commande en cliquant sur le lien reçu par email.

Deux modes de livraison sont proposés en France métropolitaine par la société BELOVEDAY, DPD et Mondial Relay. En fonction de la localisation du Client et du poids du colis, d’autres modes de livraison peuvent être proposés. Pour des raisons volumétriques, seule la livraison à domicile (DPD) est proposée aux professionnels. 

Si le Client choisi la livraison en point relais avec Mondial Relay mais que le point de retrait sélectionné refuse le colis au moment de sa livraison ou est fermé, le colis sera livré dans le point de relais le plus proche, causant un éventuel délai supplémentaire. La société BELOVEDAY ne peut être tenue pour responsable de ce délai supplémentaire.

Toute commande passée avant 11 heures sera expédiée au Client domicilié en France métropolitaine le jour même. Avec DPD, le délai de livraison est de 24 à 48 heures et avec Mondial Relay, le délai de livraison est de 48 à 72 heures. Pour les autres pays, les délais de livraison peuvent varier et s’entendent en jours ouvrables. 

Si un colis revient à son expéditeur car l’adresse indiquée par le Client est erronée ou incomplète ou si un colis n’est pas réclamé, les frais de livraison pour le renvoi de la commande sont à la charge du Client.

La société BELOVEDAY est exonérée de toute responsabilité en cas de retard de livraison imputable au transporteur ou aux conditions de transport.

Le Client se doit de vérifier la non dégradation de son colis par le transporteur et en cas de dégradation, le Client est tenu de le notifier sur le bon de livraison pour demander le remboursement éventuel de sa commande, si les produits sont endommagés.

6. Droit de rétractation et retours

6. Droit de rétractation et retours

Le Client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la date de livraison pour retourner le(s) produit(s), les frais de retour étant à la charge du Client. Une fois le(s) article(s) retournés reçu(s) par le service logistique, il est alors remboursé du prix du produit dans un délai de 10 jours ouvrés par la société BELOVEDAY. Toutefois, si les produits retournés sont incomplets, endommagés, salis, dégradés ou hors de leur emballage d’origine, leur remboursement ne sera pas pris en compte.

Dans le cas où le Client aurait bénéficié de la livraison offerte mais qu’en annulant ou retournant certains articles, le montant de la commande est en dessous du montant minimum fixé pour avoir la livraison offerte, la société BELOVEDAY se doit de facturer les frais de livraison qui lui auront été offerts avant le retour ou l’annulation de ces articles. 

Pour retourner une commande totale ou partielle, le Client est tenu d’informer, par écrit, la société BELOVEDAY du retour de sa commande par courrier électronique à l’adresse : contact@beloveday.com en indiquant le numéro de commande qui lui aura été envoyé au préalable par email à la validation de commande et en listant le nom du/des article(s) concerné(s).

Il devra retourner le colis par recommandé avec accusé de réception à l’adresse postale suivante :

BEELOG

273 rue du Champs Garet

69400 ARNAS

Si le client n’envoie pas le colis en recommandé, la société BELOVEDAY est exonérée de toute responsabilité en cas de non-réception résultant ainsi d’un non-remboursement du/des articles.

Une fois le délai de 14 jours dépassé, toute demande de remboursement sera refusée.

En cas de non-conformité avérée du produit ou de vice caché, soutenu par des preuves telles que des photos détaillées du produit reçu dans les 48 heures suivant sa livraison, la société BELOVEDAY consent à rembourser les frais de retour et à remplacer le produit défectueux dans les plus brefs délais. 

 En raison du volume important des commandes, les professionnels ne peuvent retourner leur(s) article(s), sauf en cas de force majeure, car cela aurait un impact important sur la gestion du stock de BELOVEDAY. Pour toute information complémentaire concernant les commandes pour les professionnels, merci de visiter la page Professionnels

Le Client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la date de livraison pour retourner le(s) produit(s), les frais de retour étant à la charge du Client. Une fois le(s) article(s) retournés reçu(s) par le service logistique, il est alors remboursé du prix du produit dans un délai de 10 jours ouvrés par la société BELOVEDAY. Toutefois, si les produits retournés sont incomplets, endommagés, salis, dégradés ou hors de leur emballage d’origine, leur remboursement ne sera pas pris en compte.

Dans le cas où le Client aurait bénéficié de la livraison offerte mais qu’en annulant ou retournant certains articles, le montant de la commande est en dessous du montant minimum fixé pour avoir la livraison offerte, la société BELOVEDAY se doit de facturer les frais de livraison qui lui auront été offerts avant le retour ou l’annulation de ces articles. 

Pour retourner une commande totale ou partielle, le Client est tenu d’informer, par écrit, la société BELOVEDAY du retour de sa commande par courrier électronique à l’adresse : contact@beloveday.com en indiquant le numéro de commande qui lui aura été envoyé au préalable par email à la validation de commande et en listant le nom du/des article(s) concerné(s).

Il devra retourner le colis par recommandé avec accusé de réception à l’adresse postale suivante :

BEELOG

273 rue du Champs Garet

69400 ARNAS

Si le client n’envoie pas le colis en recommandé, la société BELOVEDAY est exonérée de toute responsabilité en cas de non-réception résultant ainsi d’un non-remboursement du/des articles.

Une fois le délai de 14 jours dépassé, toute demande de remboursement sera refusée.

En cas de non-conformité avérée du produit ou de vice caché, soutenu par des preuves telles que des photos détaillées du produit reçu dans les 48 heures suivant sa livraison, la société BELOVEDAY consent à rembourser les frais de retour et à remplacer le produit défectueux dans les plus brefs délais. 

 En raison du volume important des commandes, les professionnels ne peuvent retourner leur(s) article(s), sauf en cas de force majeure, car cela aurait un impact important sur la gestion du stock de BELOVEDAY. Pour toute information complémentaire concernant les commandes pour les professionnels, merci de visiter la page Professionnels

7. Confidentialité des données

7. Confidentialité des données

Les données personnelles collectées sont utilisées pour la bonne exécution de la commande et le bon fonctionnement du site et ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Le Client peut accéder à la modification, la rectification ou la suppression de ses données personnelles en contactant le service client de la société BELOVEDAY à l’adresse : contact@beloveday.com. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

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8. Litige

8. Litige

La société BELOVEDAY ne peut être tenue pour responsable en cas d’utilisation anormale du produit.

Les conditions générales de vente sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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